UTOPIANE
Marque enregistrée à l'INPI sous le numéro 4535822
Siège Social : 18B rue du Damberg – 68350 Brunstatt – France
Immatriculée au RCS de Mulhouse sous le numéro 849 306 717
SIRET : 849 306 717 00018 – APE : 4791B
Email : contact@utopiane.com
Gérante & Responsable de la publication : Mme Aude Koelbert
CONCEPTION ET REALISATION DU SITE
ACRONET - www.acronet.fr
21 Rue 4e Div. Marocaine Montagne – 68200 Mulhouse – France
Tél : 06 24 43 14 99
Email : contact@acronet.fr
FOURNISSEUR D’HEBERGEMENT DU SITE
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX – France
SIRET : 424 761 419 00045
Immatriculation RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Lorsque vous consultez ce site, vous êtes soumis au respect des mentions légales détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les mentions légales, qui prévalent sur tout autre accord.
Utopiane se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales du site. Toute modification des mentions légales du site est applicable dès son apparition.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales du site www.utopiane.com en vigueur.
Informations édition
L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par la gérante de la société Utopiane.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.utopiane.com sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les différents contenus présents sur le site de www.utopiane.com ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. La technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site www.utopiane.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, quelle que soit leur forme : photo, logo, texte.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Données personnelles
La société Utopiane collecte les informations nominatives et les données personnelles concernant l’Utilisateur, nécessaires à la gestion des demandes et des commandes. Toutes ces informations sont traitées avec la plus grande confidentialité. Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site www.utopiane.com (OVH) situé en France et ne seront pas communiquées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il peut adresser un courriel à l’adresse contact@utopiane.com.
'
'
'
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.